Statut de l'épave

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Statut de l'épave

Message  Lily le Lun 27 Juin 2011 - 15:48

Contrairement au Titanic, le Britannic n'a pas coulé en haute mer mais sur le territoire maritime grec et malgré toute absence de loi, l'épave est considérée comme une tombe de guerre puisque 30 personnes y ont perdu la vie en novembre 1916. Lorsque Jean-Yves Cousteau découvre l'épave le 3 décembre 1975, le Britannic n'appartient à personne précisement puisque la White Star Line n'existe plus, si ce n'est que l'épave appartient par défaut à l'Etat britannique. Dès le naufrage du Britannic le 21 novembre 1916, l'amirauté abandonne ses droits sur le navire hospital puisqu'il est perdu . En 1977, deux ans après la découverte de l'épave, le gouvernement britannique et le ministère du commerce décide mettre en vente l'épave. Un particulier l'achetera pour la somme de 2500£ puis en 1996 la revendra 15000 à 16000£ aux enchères à un historien maritime du nom de Simon Mills. Ce dernier en paternariat avec une société la Britannic Foundation S.A gère et régularise les sorties tourisques et les plongées autour de l'épave. Le gouvernement grec intervient également lors des expéditions par le biais de son ministère de la culture qui délivre des autorisations pour pénétrer dans la coque du navire.

( Source : réponse du ministère de la Défense britannique (Royal Navy) )
http://fr.wikipedia.org/wiki/HMHS_Britannic#L.27.C3.A9pave_du_Britannic
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Re: Statut de l'épave

Message  Sir Cosmo le Mar 28 Juin 2011 - 14:00

Merci pour toute ces infos Lily, il y a plein de choses que je ne savais pas et que je viens d'apprendre. Comme par exemple que l'épave puisse être vendue a un particulier, ce qui peut paraître assez abérrant quand on y pense.
Et dans le cas de l'épave du Titanic, a qui appartient-elle légalement aujourd'hui ?
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Re: Statut de l'épave

Message  Lily le Mar 28 Juin 2011 - 22:39

En fait tout dépend de la décision du pays auquel l'épave est enregistrée. Dans le cas du Britannic, l'amirauté avait des droits sur l'épave et pouvait les abandonner ou les garder. Ses droits ont été abandonnés mais par défaut appartenaient toujours à la Grandre Bretagne des décennies plus tard. En 1977, lorsque l'épave a été vendue, l'Amirauté (devenue la Royal Navy) a décidé d'abondonner définitevement l'épave pour des raisons que j'ignore mais surement par soucis d'économie.

Ce n'est pas si abbérrant mais tout dépend du point de vue que tu adoptes. Vendre une tombe de guerre peut etre choquant mais la première perception qu'on a d'une épave est sa nature, autrement dit un ancien navire rouillé donc une chose qu'on peut acheter. Du temps du premier propriétaire de l'épave, le Britannic n'avait pas beaucoup d'importance puisque les deux seules expéditions organisées ont eu lieu en 1995. Puis en 1996, Simon Mills rachète l'épave et milite pour sa préservation et son histoire en multipliant les expéditions.

En ce qui concerne l'épave du Titanic, elle est en haute mer, une zone de l'océan qui appartient à toutle monde et par logique, tout objet n'a pas de propriétaire particulier sauf si un Etat revendique celui ci. Le Titanic n'appartient a personne a priori et la Grande-Bretagne et le Cunard Line qui détient les parts de la White Star a abandonné ses droits tout comme l'Etat britannique. L'épave n'a pas de propriétaire. Si tu veux en savoir plus sur le statut juridique du Titanic, voici un topic sur la législation : http://titanic.superforum.fr/t2450-loi-protectrice-et-convention-internationale
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